Informations générales
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, nous vous informons sur jennifer-naturopathe.com des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire du site :
Nom : Doucet
Prénom : Jennifer
E-mail : Jennifer.doucet2@orange.fr
Activité : Naturopathe
Entreprise Individuelle de profession libérale inscrite à l’URSAAF
Nom de l’entreprise : Jennifer Doucet Naturopathe
Numéro de SIRET :912668852 00011
Adresse : La Grande Madrolle 36330 Velles
E-mail : Jennifer.doucet2@orange.fr
Site : jennifer-naturopathe.com
Propriété intellectuelle et contenu du site
Le contenu rédactionnel du site web jennifer-naturopathe.com appartient exclusivement à Jennifer Doucet Tous les textes, photos, infographies, vidéos, audios, pages ainsi que le logo, sauf mention contraire, sont la propriété exclusive deJennifer Doucet et ne sont pas libres de droits. Toute violation des droits d’auteur est sanctionnée par l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle.
Jennifer Doucet s’efforce de fournir sur le site des informations les plus précises possibles (sous réserve de modifications apportées depuis leur mise en ligne), mais ne saurait garantir l’exactitude, la complétude et l’actualité des informations diffusées sur son site, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. Toutes les informations indiquées sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site jennifer-naturopathe.com ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne. En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations données sous sa responsabilité exclusive. L’utilisateur s’engage à une utilisation des contenus du site dans un cadre strictement privé. Une utilisation à des fins commerciales est strictement interdite.
Le site jennifer-naturopathe.com regroupe un ensemble de services, dans l’état, mis à la disposition des utilisateurs.
Le site jennifer-naturopathe.com contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites (partenaires, informations…) mis en place avec l’autorisation de Jennifer Doucet. Cependant, Jennifer Doucet n’a pas la possibilité de vérifier l’ensemble du contenu des sites ainsi visités et décline donc toute responsabilité de ce fait quant aux risques éventuels de contenus illicites.
Utilisation des données personnelles et gestion des cookies
En naviguant sur le site jennifer-naturopathe.com, l’utilisateur accepte également l’installation de cookies (voir politique de confidentialité).
Limitation de la responsabilité
Jennifer Doucet ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site jennifer-naturopathe.com, et résultant de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.
Un espace interactif (possibilité de poser des questions grâce au formulaire de contact) est à la disposition des utilisateurs. Jennifer Doucet se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, Jennifer Doucet se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie…).
Protection des biens et des personnes – Gestion des données personnelles
En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
En tout état de cause, Jennifer Doucet ne collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site jennifer-naturopathe.com. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l’utilisateur du site l’obligation ou non de fournir ces informations.
Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.
Aucune information personnelle de l’utilisateur n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. (Voir politique de confidentialité)
Médiateur de la consommation
« Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du code de la consommation, nous proposons un dispositif de médiation de la consommation. L’entité de médiation retenue est : CNPM – MEDIATION DE LA CONSOMMATION. En cas de litige, vous pouvez déposer votre réclamation sur son site : https://cnpm-mediation-consommation.eu ou par voie postale en écrivant à CNPM – MEDIATION – CONSOMMATION – 27 avenue de la libération – 42400 Saint-Chamond »
Conditions Générales de Vente
PRESTATAIRE :
L’entreprise Jennifer Doucet, est une micro-entreprise de profession libérale inscrite à l’URSSAF sous le N° de SIRET 912668852 00011
Les activités principales sont la naturopathie, Le massage Amma assis bien-être et relaxation olfactive et l’organisation d’événements et de prestations se rattachant à la naturopathie.
La gérante Jennifer Doucet est joignable par e-mail : jennifer.doucet2@orange.fr
CLIENT :
Désigne toute personne physique, majeure achetant des prestations à partir du site jennifer-naturopathe.com
SERVICE :
Désigne l’ensemble des prestations de services proposées, à savoir la vente de consultations de naturopathie :
- bilan de vitalité (première consultation)
- consultations de suivi
- Accompagnement de 3 mois
- Massage assis bien être
- Relaxation olfactive guidée
destinées aux particuliers sur le site internet du prestataire :jennifer-naturopathe.com
Champ d’application
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les relations contractuelles entre le prestataire et le client.
Les présentes CGV s’appliquent ainsi à tous les services qui sont proposés au client via le site jennifer-naturopathe.com
Tous les clients certifient avoir pris connaissance et accepté les présentes CGV avant l’achat d’une prestation. Le client certifie en outre d’être majeur et accepter les présentes CGV sans restriction ni réserve.
Le prestataire se réserve le droit de modifier ou adapter à tout moment les présentes CGV. En cas de modification, les CGV applicables sont celles en vigueur à la date du paiement de la prestation.
Tarifs et réservations
Les tarifs des prestations sont exprimés en Euros, toutes taxes comprises, et peuvent varier en fonction de la prestation présentée.
Les tarifs sont disponibles sur le site jennifer-naturopathe.com dans chacune des pages concernées par les prestations et sur le site dédié aux réservations et paiements en ligne jennifer-naturopathe.com Jennifer Doucet se réserve le droit de les réviser, à tout moment et sans préavis.
Le tarif facturé au client sera celui en vigueur au jour où la réservation aura été effectuée.
Paiement
Les clients doivent régler leur séance via carte bancaire au moment de la réservation de la prestation sur le site jennifer-naturopathe.com
Les consultations en présentiel sont réglées par carte bancaire à la prise du RDV ou par le client au moment du RDV par espèce ou chèque.
Annulation ou modification d’une réservation
Toute consultation planifiée et payée via le site jennifer-naturopathe.com ne peut être remboursée. Elle peut en revanche faire l’objet d’un report sans frais si la date initialement prévue ne convient plus.
Secret professionnel et confidentialité
Jennifer Doucet s’engage à ne pas divulguer ou laisser divulguer toute information dont elle aurait eu connaissance dans le cadre de ses relations contractuelles avec le client, en cours et à l’expiration de ces dernières.
Aucune information en provenance du client ne sera donc communiquée par Madame Jennifer Doucet à des tiers.
Les informations fournies par le client lors du rendez vous seront conservés pour une durée de 1an puis seront détruites.
Toutefois, ne sont pas visées par ces dispositions les informations que le client aurait rendues publiques et celles normalement accessibles au public.
Politique de confidentialité
Le but de cette politique de confidentialité est d’informer les utilisateurs du site jennifer-naturopathe.com des données personnelles que nous recueillerons ainsi que les informations suivantes :
- Les données personnelles recueillies
- L’utilisation des données recueillies
- L’accès au données recueillies
- Les droits des utilisateurs du site
- La politique de cookies du site
- La sécurité des données
Cette politique de confidentialité fonctionne parallèlement aux conditions générales d’utilisation de notre site.
Lois applicables :
Cette politique de confidentialité s’appuie sur le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) : règlement UE 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016.
Les données personnelles recueillies
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Lorsque vous visitez notre site, les éléments ci-dessus sont collectés lors du remplissage du formulaire de contact.
Certaines prestations du site jennifer-naturopathe nécessitent un paiement en ligne.
Jennifer Doucet ne recueille pas et ne conserve pas les données de votre carte de paiement. Ces données sont directement communiquées aux sociétés tierces qui traitent les paiements, lesquelles sociétés utilisent vos données personnelles conformément à leur politique de confidentialité. Ces sociétés de traitement des paiements respectent la norme PCI-DSS gérée par le PCI Security Standards Council, qui est le fruit d’un effort concerté entre des marques telles que Visa, MasterCard, American Express et Discover. Les exigences PCI-DSS aident à garantir un traitement sécurisé des informations de paiement.
La société de paiement avec laquelle Jennifer Doucet travaille est la suivante :
STRIPE dont la politique de confidentialité est disponible ici : https://stripe.com/fr/privacy
L’utilisation des données recueillies
Les informations sont collectées pour les finalités suivantes :
- Informations & offres promotionnelles
- Statistiques
- Contact
L’accès au données recueillies
Nous nous engageons à ne pas vendre ou partager vos données avec des tiers sauf dans les cas suivants :
- Si la loi l’exige
- Si elle est requise pour toute procédure judiciaire
- Pour prouver ou protéger nos droits légaux
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En vertu du RGPD, les utilisateurs du site jennifer-naturopathe ont les droits suivants en tant que personnes concernées :
- Droit d’accès
- Droit de rectification
- Droit à l’effacement
- Droit de restreindre le traitement
- Droit à la portabilité des données
- Droit d’objection
De plus amples informations sur ces droits sont disponibles dans le chapitre 3 (art 12-23) du RGPD.
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Le droit d’opposition s’entend comme étant la possibilité offerte à l’utilisateur du site jennifer-naturopathe.com de refuser que ses renseignements personnels soient utilisés à certaines fins mentionnées lors de la collecte (point 2.).
Le droit de retrait s’entend comme étant la possibilité offerte à l’utilisateur du site jennifer-naturopathe.com de demander à ce que ses renseignements personnels ne figurent plus, par exemple, dans une liste de diffusion.
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Cette politique de confidentialité peut être modifiée à l’occasion afin de maintenir la conformité avec la loi et de tenir compte de tout changement quant à notre processus de collecte de données. Nous recommandons à nos utilisateurs de vérifier notre politique régulièrement pour s’assurer qu’ils soient informés de toutes mises à jour.
Pour toute question les utilisateurs peuvent contacter :
Jennifer.doucet2@orange.fr
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Avertissement
Il appartient aux clients de faire toutes les vérifications qui semblent nécessaires ou opportunes avant de procéder à une quelconque réservation de prestations sur le site jennifer-naturopathe.com.
En cas de grossesse ou de pathologie grave et quelle que soit la prestation, il est recommandé aux clients de demander l’avis préalable de leur médecin traitant. Il en est de même pour les personnes fragiles, comme par exemple, sans que cette liste ne soit considérée comme limitative, les personnes âgées, les personnes souffrant de pathologies chroniques, les personnes allergiques etc.
Les conseils et recommandations prodigués par Madame Jennifer Doucet ne remplacent en aucun cas l’avis d’un médecin, ni un traitement médicale, qui ne peu en aucun cas être interrompus sans un avis médical.
La naturopathie est une approche complémentaire et non alternative à la médecine allopathique, elle vise à préserver et optimiser votre santé naturellement.